Modalités
Avis et termes d'usage
The Article 19 Group Inc. ("A19") offre l'accès à ce
site qui contient de l'information, des publications, et des liens vers d'autres
sites, sous les modalités décrites sur cette page. En utilisant
ce site, vous vous soumettez à ces modalités. A19 se réserve
le droit de changer ces modalités en tout temps, à sa propre discrétion.
Avis de propriété intellectuelle
Droits d'auteur © 2006 The Article 19 Group Inc. Tous droits
réservés.
A19 possède les droits de propriété intellectuelle du
code HTML, des textes, des images, des extraits audio, des extraits vidéo,
des fichiers Shockwave, des fichiers Flash et tout autre contenu qui vous est
présenté sur ce site, ou possède le droit de faire usage
de ces matériaux.
Tout contenu est protégé par les lois de propriété
intellectuelle et des droits d'auteur des États-Unis, du Canada ou de juridictions
étrangères. Tout usage non autorisé de ce contenu peut violer
un droit d'auteur applicable, une marque de commerce, ou des lois de propriété
intellectuelle ou autre loi.
Licence limitée
A19 vous accorde une licence limitée afin d'afficher à votre
écran, imprimer, télécharger ou utiliser toute information
disponible sur ce site pour tout usage légitime. Tous les matériaux,
tels logotypes, photographies, graphiques et autres vous sont offerts pour des
usages non commerciaux, des usages personnels, et sous les réserves suivantes:
Vous ne modifiez pas ce contenu.
Vous incluez, avec votre copie de ce contenu, l'avis de droit d'auteur A19
et la présente licence limitée.
Vous êtes d'accord que A19 retire cette licence en tout temps, dans quel
cas, sur présentation de l'avis ou de la requête, vous cessez immédiatement
et vous vous désistez de toutes activités entretenues par rapport
à cette licence.
Cette licence n'inclut pas la permission de copier le contenu, les éléments
de conception, l'allure, la présentation ni la mise-en-page de ce site
Web pour fins de votre société.
Ces éléments demeurent protégés par la loi, tel
la marque de commerce, l'image de marque, les droits d'auteur, concurrence déloyale,
et autres lois, et ne peuvent être copiés ni imités d'aucune
façon.
Cette licence n'inclut pas le droit de copier, télécharger, ou
d'afficher des fichiers Shockwave ou Flash sans le consentement écrit de
A19, à l'exception de circonstances autres, qui sont précisées
sur le présent site Web.
Rien de la présente section ne sera interprété comme accordant
un droit en matière de droits d'auteur, marque de commerce ou autre propriété
intellectuelle de A19 ou tout autre personne qui possède un droit d'auteur
ou autre propriété intellectuelle à l'endroit du contenu
offert sur ce site Web.
Aucune garantie
A19 ne garantit pas la qualité, la précision ni la rigueur de
ses propos, ses avis ou de son information, offerts sur le présent site.
De plus, A19 ne se propose aucunement pour supporter la véracité
des informations contenues sur ce site, pour aucune utilité. Toute information
est offerte comme telle, sans cautions ou conditions d'aucune sorte. Ce site peut
aussi contenir des fautes ou omissions.
Dans aucun cas A19 se portera garant de dommages, incluant des dommages spéciaux,
indirects ou à conséquences, provenant directement ou indirectement
de l'usage des contenus disponibles sur ce site Web.
Vous acceptez que A19 et toute autre tierce partie mentionnée sur ce
site Web ne sera responsable de pertes ou dommages, incluant dommages directs,
indirects, spéciaux ou à conséquences, ou bien de pertes
d'informations ou de profits, même si A19 ou toute tierce partie furent
avisés de la possibilité de tels dommages.
Liens vers des sites externes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites Web qui sont offerts strictement
pour vous assister, et ne représentent aucunement un parrainage à
l'endroit des contenus de ces sites. A19 n'est pas responsable du contenu de ces
sites Web et ne se porte pas garant de ces sites ou des contenus qui y sont offerts.
Si vous décidez d'accéder à ces sites, vous le faites à
vos risques, de votre propre gré.
Varia
Ce site est contrôlé et opéré par A19 à partir
de ses bureaux dans la Province du Québec, Canada. Ces modalités
sont gouvernées par la Province du Québec et seront accordées
selon ses lois.
|